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CONSEIL MUNICIPAL

 

Compte rendu  de la séance du 24 septembre 2008 à 18h 30

 

 

Étaient présents tous les conseillers municipaux en exercice à l'exception de Mrs CONNIL ET SABLIER, excusés. Mr CASTAGNET  a donné procuration à Mr DEFOY, et Mlle LIONNET a donné procuration à Mme MALLET.

 

Secrétaire de séance : Monsieur Serge DEFOY.

 

1 – Approbation d’un projet et de son financement : Basse Tension ‘’Vieux Village’’  Avenue Paul Blisson. Madame le Maire présente le projet de délibération concernant les travaux de basse tension avenue P .Blisson pour un montant de travaux de 64 500 € H.T dont 20 962 € de participation de la commune. Après discussion, le Conseil Municipal , à l’unanimité approuve ce projet de délibération.

 

2 – Approbation convention de  coordination pour construction d’installation d’éclairage public Avenue P.Blisson. Madame le Maire présente le projet de délibération relatif à ces travaux pour lesquels la participation financière de la commune est de 20 842 €. Le Conseil Municipal , à l’unanimité , approuve la convention de coordination pour construction d’installation d’éclairage public Avenue P.Blisson.

 

3 – Approbation de convention de mandat pour enfouissement des équipements de communications électroniques GC- FT Avenue P.Blisson : Madame le Maire présente le projet de délibération relatif à ces travaux, elle précise que la participation de la commune à verser au SMDE est de 23 294,00 €. Le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve ces travaux et son mode de financement .

 

4- Madame le Maire informe le Conseil Municipal que Mr Yves DANIS a demandé l’acquisition de la parcelle cadastrée section ZE 401 jouxtant sa propriété. Cette parcelle appartient au CCAS de la commune. Après discussion le Conseil Municipal (6 voix pour, 3 contre, 2 abstentions) approuve le principe de vente de cette parcelle à Mr DANIS ; précise que des renseignements concernant les frais de géomètre et de notaire seront pris  et communiqués à l’intéressé ; ce dossier sera porté à l’ordre du jour d’un prochain conseil .

 

Mademoiselle Marion LUSA quitte la séance à ce moment et ne participera pas aux prochaines délibérations.

 

5- Madame le Maire donne lecture du courrier adressé par le Judo Club de Remoulins sollicitant l’attribution d’une subvention de 50 € pour les Virades de l’Espoir. Après discussion , le Conseil Municipal  (9 voix contre, 1 pour)  décide de ne pas attribuer cette subvention.

 

6- Etude surveillée : Madame le Maire explique aux membres présents que lors de l’année scolaire 2007/2008, une étude surveillée financée par la commune avait été mise en place et ce , à titre d’essai . Cette année l’Education Nationale instaure un soutien scolaire pour aider les élèves en difficulté. En raison de la création du soutien scolaire financé par l’Education Nationale  (2h par semaine) , de l’existence de la garderie périscolaire  et du faible effectif constaté à l’étude surveillée l’année dernière , le Conseil  Municipal  (6 voix contre, 2 pour, 2 abstentions) ne souhaite pas reconduire l’étude surveillée pour l’année scolaire 2008/2009.

 

7 – Questions diverses

 

Mme BERNE informe que le 18 octobre à 8h30 est prévu l’incinération des archives qu’il n’a plus lieu de conserver .

 

 

Mme MALLET informe qu’un colis de Noël sera offert aux personnes âgées de 80 ans et plus. La dépense serait de 390 € environ et sera financée par le budget du CCAS.

 

Mr DEFOY donne lecture d’un courrier adressé par une administrée au sujet de la récente coupure d’eau .

 

Madame le Maire informe les conseillers que Melle Céline SAURA assure le remplacement de Mme MICHEL durant son congé de maladie.

 

Discussion sur le remplacement ou dépannage des lampes défectueuses d’éclairage public.

 

Mr DEFOY évoque le problème  d’aliénation de l’impasse de la mairie. Après concertation, le Conseil Municipal ne souhaite plus procéder à cette cession, et annulera la délibération prise antérieurement lors du prochain conseil.

 

Mr DEFOY souligne le manque de numéros de rue pour certains pavillons récemment construits : le N° 9 est attribué aux quatre maisons situées dans l’impasse privée du chemin derrière les cours .

 

Mr DEFOY informe que la commission d’actions sociales a décidé de mettre en place un service d’aide à la personne en partenariat avec les pharmacies de Remoulins pour assurer la prise en charge de la distribution des médicaments une fois par semaine , le mercredi, aux personnes âgées, seules ou handicapées.

Les personnes souhaitant bénéficier de ce service devront contacter l’accueil de la mairie ou bien y déposer leurs ordonnances.

 

Mr DEFOY informe également que la même commission a planifié un calendrier de visites (1 fois /mois) pour assurer un moment de rencontre avec ces personnes .

 

Mr CARTAILLER informe que plusieurs personnes lui ont demandé de faire boucher les trous de certains chemins. Il sera demandé aux employés de procéder à ces remises en état.

 

Madame le Maire informe que la Société B3R  a remis des plans concernant les travaux d’aménagement de l’avenue P.Blisson.

 

La Société R.C.I a remis son offre pour la maîtrise d’œuvre concernant la réalisation du réseau d’assainissement au centre du village. Les autres sociétés consultées n’ayant pas encore répondu.

 

Madame le Maire informe que EDF a adressé un document de revue des contrats de  la Commune.

Un questionnaire en ligne concernant des travaux  d’EDF doit être complété.

 

Information d’une manifestation ‘’ Danse avec les nuages ‘’ est organisée au Pont du Gard les 27 & 28 septembre .

 

Une réunion sera organisée par la commission tourisme de la Communauté des Communes le 14 octobre afin de dresser un bilan de la saison touristique , les hébergeurs de la commune y seront conviés.

 

 

L’ordre du jour épuisé,

       La séance est levée à 21 heures 15.

 

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