CONSEIL MUNICIPAL
Compte rendu de la séance du 16 décembre 2008 à 18h 30
Etaient présents tous les conseillers municipaux en exercice à l'exception de Mr Jérémy SABLIER, de Mlle Marion LUSA qui a donné procuration à Mme Nicole LAFFON et de Mr Hervé LUSA qui a donné procuration à Mr Serge DEFOY.
Secrétaire de séance : Madame Pascale BERNE
A l'ouverture de la séance Madame le Maire demande aux membres présents de rajouter deux points à l'ordre du jour, il s'agit des points suivants :
* Achat de chèques cadeaux pour les familles LEFEURE Yann et LAFFONT Erika à l'occasion de la naissance de leur enfant,
* Création d'un poste d'Adjoint administratif 1ère classe,
Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte de rajouter ces deux points à l'ordre du jour de la présente séance.
1 – Changement de délégués à la Communauté de Communes du Pont du Gard :
Madame le Maire donne la liste des délégués pour les titulaires : LAFFON Nicole, LUSA Hervé, GAUTRIAUD André et pour les suppléants : CONNIL Philippe, BERNE Pascale, DEFOY Serge. Elle a reçu des courriers de plusieurs élus souhaitant modifier la répartition de ces délégués. Mr DEFOY souhaite devenir titulaire à la place de Mr GAUTRIAUD, Mme BERNE souhaite remplacer Mr LUSA et Mr BORRAS souhaite remplacer Mr LUSA.
Après discussion, et vote à l'unanimité,
Les délégués à la Communauté de Communes sont les suivants :
Titulaires : LAFFON Nicole, BERNE Pascale, DEFOY Serge
Suppléants : CONNIL Philippe, BORRAS Hélios, GAUTRIAUD André.
Cette délibération sera envoyée à la Communauté de communes après retour des services préfectoraux.
2 – Mr DEFOY explique que la Commission d'action sociale a reçu la demande d'une famille qui rencontre des difficultés financières pour l'achat des tickets de cantine de ses enfants. Après examen du dossier constitué par l'assistante sociale, il est proposé d'apporter une aide ponctuelle à cette famille. Il est donc décidé à l'unanimité, de prendre en charge par le CCAS l'achat de tickets de cantine pour un enfant jusqu'aux vacances de Pâques à savoir 45 tickets repas (soit 9 carnets) ce qui représente la somme de 144 €. La situation de cette famille sera réexaminée après cette période.
3 – Madame le Maire explique que pour le paiement de chèques cadeaux pour les familles LEFEURE Yann et LAFFONT Erika à l'occasion de la naissance de leur enfant, une délibération du conseil municipal est nécessaire. Le conseil municipal, à 8 voix pour, 4 abstentions, décide l'achat et le don de chèques cadeaux (magasin Bébé 9) d'un montant de 100 € au profit des familles LEFEURE et LAFFONT.
4 – Madame le Maire informe l'assemblée que Mme Carole BLISSON née GONZALES a réussi l'examen professionnel d'adjoint administratif 1ère classe, elle propose donc au conseil de créer ce poste. Le conseil municipal, à 10 voix pour, 1 contre et 1 abstention décide la création d'un poste d'adjoint administratif 1ère classe à compter du 1er janvier 2009 et supprime le poste d'adjoint administratif 2ème classe à cette même date.
5 – Questions diverses : Madame le Maire donne plusieurs informations :
* En janvier et février 2009 aura lieu le recensement de la population, la commune doit recruter deux agents recenseurs pour effectuer ces opérations de recensement. Le conseil municipal, après examen des candidatures reçues propose de retenir celle de Mme Véronique PESCE et celle de Joannes RICHARD. Les courriers de réponse seront adressés à toutes les personnes qui ont remis leur candidature.
* Courrier de la Direction des Archives départementales qui a bien reçu la demande de subvention concernant la restauration d'archives de la commune.
* Le conseil communautaire relatif au débat d'orientation budgétaire aura lieu le 23 février prochain.
* Invitation au 4° salon de Noël organisé par la commune de Laudun.
* Courrier de l'Agence de l'eau accusant réception du dossier de demande de subvention pour les travaux d'assainissement rue de l'horloge et chemin des aires.
* Courrier du Département informant du versement du solde de la subvention relative aux travaux de restauration de la voirie communale dans le cadre des intempéries de septembre 2005.
* Courrier adressé par Mr Eric ROGOVIN demandant l'autorisation de stationnement
d'un mobil home (9m X 3m) sur la parcelle cadastrée section ZE n° 582 lieu-
* Demande formulée par les jeunes du village pour obtenir le prêt du foyer communal à l'occasion du réveillon du 31 décembre. Etant donné que cette salle n'est pas adaptée à ce type d'utilisation, le conseil émet une réponse défavorable.
* Courrier adressé par Mme GARAU concernant l'élagage des platanes situés en bordure de sa propriété. Selon Mr MANIFACIER et DE TAEYE (Unité territoriale de Bagnols) ces arbres ne présentent pas de risque particulier et sont entretenus selon le programme d'élagage qui est établi.
* Courrier de Mr LACROIX Dominique sollicitant la location de la parcelle cadastrée
section ZB n° 232 lieu-
L'ordre du jour épuisé,
La séance est levée à 20 h 20.
