CONSEIL MUNICIPAL

 

Compte rendu  de la séance du 15 Octobre 2008  2008 à 18h 30

 

 

Etaient présents tous les conseillers municipaux en exercice à l'exception de Melle LUSA Marion et Mr LUSA Hervé.

Melle LIONNET a donné procuration à Mme MALLET ; Mr CARTAILLER a donné procuration à Mr SABLIER

Secrétaire de séance : Madame BERNE Pascale.

 

1- Revalorisation redevance assainissement.

Madame le Maire informe les membres présents que la SAUR a adressé un courrier demandant de fixer la redevance assainissement pour 2009. Cette redevance est une recette du budget assainissement et par conséquent, sert à financer les travaux sur les réseaux. Elle est facturée à l’usager en fonction du m3 d’eau consommé.

Mr DEFOY donne lecture de l’étude qu’il a réalisé entre les communes du syndicat AEP du Pont du Gard à savoir, Argilliers, Castillon, Vers et St Hilaire.

En  conclusion, entre l’eau et l’assainissement la commune de St Hilaire a le tarif le moins élevé.

Le montant actuel de la redevance est de 0,50 € par m3. Il est proposé de le fixer à  0,55 € le m3. A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de fixer à 0,55 € le m3 la redevance d’assainissement pour l’année 2009.

 

2- Aliénation d’une partie de l’impasse de la Mairie

Madame le Maire rappelle que Melle BLOT et Mr POIRET ont fait la demande d’ac- quérir une partie de l’impasse de la Mairie ; mais leurs voisins s’opposent à ce projet. A ce jour, il manque des éléments à ce dossier ; aussi il n’est pas encore possible que le Conseil délibère à ce sujet.

 

3- Dénomination de rue au lotissement Les ROMARINS.

A la demande de Mr CANOVAS qui réside dans le lotissement , Mr DEFOY donne diverses propositions :

· Rue Jean Lamour

· Chemin des pins du Garde

· Chemin de la croix de Martin

· Rue des Olivades

Le Conseil Municipal, après discussion, choisit de nommer (10 voix pour) ‘’ Chemin des pins du Garde’’ la voie du lotissement LES ROMARINS .

Cette délibération sera transmise aux services fiscaux et à la Poste ;

La commission voirie est chargée de commander les panneaux .

 

4- Choix du Maître d’œuvre pour les travaux d’assainissement au centre du village.

Les sociétés consultées ont remis les offres suivantes pour un montant de travaux estimé à  122 000 € H.T .

* AMEVIA   8 557,50 € H.T   10 234,77 € T.T.C soit 8,15 %

* RCI   8 400,00 € H.T  10 046,40 € T.T.C soit 8,00 %

* CEREG          8,50 %

A l’unanimité le Conseil Municipal choisit la proposition de la société RCI .

 

5- Questions diverses

 

· Réalisation d’un chemin piétonnier avenue P.Blisson (de la cave jusqu’au chemin de la Sabatière) : Madame le Maire diffuse auprès des conseillers municipaux présents  les plans relatifs à ce projet établis par la société B3R.

 

· Madame le Maire donne lecture du courrier remis par Mme HOSTALERY à propos du N° 20 du Vivre à St Hilaire. Ce courrier demande l’autorisation du Conseil pour l’insertion de certains sujets dans ce prochain numéro. Les conseillers présents donnent leur accord sur la mise en place du site internet de la commune et pas sur les autres points demandés et précisent qu’ils n’ont pas d’autres informations à diffuser étant donné que le prochain bulletin municipal va bientôt paraître.

 

· Madame le Maire informe que le bureau de la Communauté de Communes se réunira le 20 octobre, le prochain conseil communautaire aura lieu le 27 octobre.

Discussion sur l’éventuel départ de la commune de Sernhac pour intégrer la  Communauté d’Agglomération de Nîmes.

 

· Mr DEFOY informe que la croix de la tombe du Curé a été réparée ; que les travaux de restauration du Monument aux Morts ont été réalisés, il reste la gravure des noms.

A ce sujet il est précisé que 13 lauriers roses (nombre de noms figurant sur le  monument) ont été demandés à la pépinière départementale pour être plantés le  long du mur à l’entrée du cimetière.

 

· Mr DEFOY indique que la commission Tourisme de la Communauté de Communes a tenu une réunion en mairie de St Hilaire le 14 octobre en présence des différents hébergeurs du village.

 

· Mr DEFOY informe que Melle Julie LACOGNATA a créé une société de services aux personnes ‘’Ange Gardien’’. Des prospectus sont disponibles en mairie.

 

· Discussion sur l’organisation du Téléthon par l’Association ‘’Trait d’Union’’ les  5 & 6 décembre. Des arrêtés concernant la circulation devront être pris et des  barrières ont été réservées à la Communauté de communes

 

 

 

 

 

L’ordre du jour épuisé,

       La séance est levée à 20 heures.

 

 

 

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